Quand tu fais une vidéo pour une marque, à qui appartient-elle ? À toi, ou à la marque ? La réponse compte, car elle détermine ce que la marque peut faire de ton contenu et ce que tu peux encore en faire toi-même. Cet article explique les bases. Il s'agit d'informations générales, pas d'un conseil juridique.
Tu détiens automatiquement le droit d'auteur
Aux Pays-Bas, le droit d'auteur naît automatiquement dès que tu crées quelque chose d'original, comme une vidéo, une photo ou un texte. Tu n'as pas besoin de le déposer. En tant que créateur, tu es donc propriétaire de ton contenu, même si tu l'as fait pour une marque.
Licence ou cession ?
Une marque peut obtenir des droits sur ton contenu de deux façons :
- Une licence (droits d'utilisation). Tu restes propriétaire, mais tu autorises la marque à utiliser ton contenu sous certaines conditions. C'est la formule la plus courante.
- Une cession. Tu cèdes le droit d'auteur à la marque, qui en devient propriétaire. En droit néerlandais, une cession de droit d'auteur exige un acte écrit signé. Sans cet acte, le droit d'auteur reste à toi.
Que couvrent les droits d'utilisation ?
Les droits d'utilisation peuvent beaucoup varier d'une collaboration à l'autre. Fais attention à ces points :
- Les canaux. La marque peut-elle seulement partager ton contenu sur ses propres réseaux sociaux, ou aussi sur son site, dans ses e-mails ou en magasin ?
- Organique ou payant. La marque peut-elle utiliser ton contenu dans des publicités payantes ? En général, ça vaut plus cher.
- La durée. Pendant combien de temps la marque peut-elle utiliser ton contenu ? Par exemple trois mois, un an ou sans limite ?
- Le territoire. Dans quels pays la marque peut-elle utiliser ton contenu ?
- Les modifications. La marque peut-elle modifier ton contenu, par exemple le raccourcir, y ajouter du texte ou le combiner avec d'autres images ?
- Les publicités via ton compte. Certaines marques veulent diffuser des publicités via ton compte, par exemple avec les Spark Ads de TikTok ou les publicités partenariat de Meta. Il leur faut pour ça ton autorisation à part.
Les droits d'utilisation sur Influentials
Sur Influentials, les droits d'utilisation de chaque campagne sont indiqués dans le brief et les conditions de la campagne. Lis-les attentivement avant de postuler, pour savoir exactement à quoi tu t'engages.
Que peux-tu faire de ton propre contenu ?
Même si tu restes propriétaire, tu ne peux pas toujours faire ce que tu veux du contenu créé pour une marque. Certaines campagnes sont confidentielles, ou tu as accepté de ne pas publier le contenu toi-même. Tu veux utiliser du contenu de campagne dans ton portfolio ? Vérifie le brief et, dans le doute, demande d'abord à la marque.
Attention aux droits des autres
- Les personnes dans ta vidéo. Quelqu'un d'autre apparaît dans ton contenu, comme un ami ou ton enfant ? Demande d'abord son autorisation. Pour les enfants de moins de 16 ans, il te faut l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur.
- La musique. Tu ne détiens pas les droits sur la musique populaire. Une marque ne peut en général pas utiliser en publicité un contenu avec une musique tendance. Lis Quelles applis de montage gratuites utiliser pour l'UGC ? pour en savoir plus sur la musique.
- Les autres marques. Évite les logos ou produits reconnaissables d'autres marques dans ton contenu, sauf si le brief l'autorise.
Conseils
- Lis attentivement les conditions. Fais particulièrement attention à la durée et à l'inclusion ou non des publicités payantes.
- Mets les accords par écrit. Pour les collaborations en dehors d'Influentials, mets toujours les droits d'utilisation par écrit.
- Intègre les droits d'utilisation à ton tarif. Des droits plus larges ou plus longs valent plus cher. Lis Comment fixer ton tarif de créateur pour des conseils.
Prêt à te lancer ? Inscris-toi comme créateur et sois mis en relation avec des marques qui cherchent un contenu comme le tien.