Quand tu fais une vidéo pour une marque, à qui appartient-elle ? À toi, ou à la marque ? La réponse compte, car elle détermine ce que la marque peut faire de ton contenu et ce que tu peux encore en faire toi-même. Cet article explique les bases. C'est une information générale, pas un avis juridique.
Tu détiens automatiquement le droit d'auteur
Aux Pays-Bas, le droit d'auteur naît automatiquement dès que tu crées quelque chose d'original, comme une vidéo, une photo ou un texte. Pas besoin de l'enregistrer. Comme créateur, tu es donc propriétaire de ton contenu, même si tu l'as fait pour une marque.
Licence ou cession ?
Une marque peut obtenir des droits sur ton contenu de deux façons :
- Une licence (usage rights). Tu restes propriétaire, mais tu autorises la marque à utiliser ton contenu sous certaines conditions. C'est l'arrangement le plus courant.
- Une cession. Tu cèdes le droit d'auteur à la marque, qui en devient propriétaire. En droit néerlandais, une cession de droit d'auteur exige un document écrit signé. Sans ce document, le droit d'auteur reste chez toi.
Que couvrent les usage rights ?
Les usage rights peuvent beaucoup varier d'une collaboration à l'autre. Fais attention à ces points :
- Les canaux. La marque peut-elle partager ton contenu seulement sur ses propres réseaux sociaux, ou aussi sur son site, dans ses e-mails ou en magasin ?
- Organique ou payant. La marque peut-elle utiliser ton contenu dans des pubs payantes ? En général, ça vaut plus cher.
- La durée. Combien de temps la marque peut-elle utiliser ton contenu ? Par exemple trois mois, un an ou sans limite ?
- Le territoire. Dans quels pays la marque peut-elle utiliser ton contenu ?
- Les modifications. La marque peut-elle modifier ton contenu, par exemple en le raccourcissant, en ajoutant du texte ou en le combinant avec d'autres images ?
- Les pubs via ton compte. Certaines marques veulent diffuser des pubs via ton compte, par exemple avec les Spark Ads de TikTok ou les publicités partenaires de Meta. Ça demande ton autorisation séparée.
Les usage rights sur Influentials
Sur Influentials, les usage rights de chaque campagne sont indiqués dans le brief et les conditions de la campagne. Lis-les attentivement avant de postuler, pour savoir exactement à quoi tu t'engages.
Que peux-tu faire de ton propre contenu ?
Même si tu restes propriétaire, tu ne peux pas toujours faire ce que tu veux du contenu que tu as fait pour une marque. Certaines campagnes sont confidentielles, ou tu as accepté de ne pas publier le contenu toi-même. Tu veux utiliser du contenu de campagne dans ton portfolio ? Vérifie le brief et, dans le doute, demande d'abord à la marque.
Attention aux droits des autres
- Les personnes dans ta vidéo. Quelqu'un d'autre apparaît dans ton contenu, comme un ami ou ton enfant ? Demande d'abord son autorisation. Pour les enfants de moins de 16 ans, il te faut l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur.
- La musique. Tu n'as pas les droits sur la musique populaire. Une marque ne peut en général pas utiliser un contenu avec une musique tendance dans ses pubs. Lis Quelles applis de montage gratuites utiliser pour l'UGC ? pour en savoir plus sur la musique.
- Les autres marques. Évite les logos ou produits reconnaissables d'autres marques dans ton contenu, sauf si le brief l'autorise.
Conseils
- Lis attentivement les conditions. Fais surtout attention à la durée et au fait que les pubs payantes soient comprises ou non.
- Mets les accords par écrit. Pour les collaborations en dehors d'Influentials, mets toujours les usage rights par écrit.
- Intègre les usage rights dans ton tarif. Des usage rights plus larges ou plus longs valent plus. Lis Comment fixer ton tarif de créateur pour des conseils.
Prêt à te lancer ? Inscris-toi comme créateur et sois mis en relation avec des marques qui cherchent du contenu comme le tien.